Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOVERT JARDINS
M. LEDUC STEPHANE, Agissant pour le compte de la société BIOVERT JARDINS en cours de formation

Numéro de dépôt :
4109547
Date de dépôt :
31/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
31/07/2024
BIOVERT JARDINS de LEDUC STEPHANE

Présentation de la marque BIOVERT JARDINS

Déposée le 31 juillet 2014 par monsieur LEDUC STEPHANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BIOVERT JARDINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-34 du 22 août 2014.

Le déposant est monsieur LEDUC STEPHANE domicilié(e) 2 RUE STEPHENSON - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LEDUC STEPHANE domicilié(e) 2 RUE STEPHENSON - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France.

La marque BIOVERT JARDINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4109547.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOVERT JARDINS est expirée depuis le 31 juillet 2024.

LEDUC STEPHANE a également déposé les autres marques suivantes : PERSPECTIVE JARDINS


M. LEDUC STEPHANE, Agissant pour le compte de la société BIOVERT JARDINS en cours de formation - 2 RUE STEPHENSON - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France


M. LEDUC STEPHANE - 2 RUE STEPHENSON - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France


Publication - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Enregistrement avec modification - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.